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© Mairie de Saint-Briac sur Mer – Tous droits réservés – Mentions légales SIEGE SOCIAL
Mairie de Saint-Briac sur Mer – 18 rue de la Mairie – 35800 Saint-Briac sur Mer
Tél. : 02 99 88 32 34

Directeur de la publication : Vincent Denby Wilkes
Rédaction : PC agility
Crédits photos : Willy Berré, Eric Mégret, DR, PC agility

SITE l’ESTRAN

Le site internet de la mairie de Saint-Briac sur Mer a été conçu par PC agility & Yes We Dev.

Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

INFORMATIQUES ET LIBERTES

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à la Mairie de Saint-Briac sur Mer soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email.

RESPONSABILITES

Ni la mairie de Saint-Briac-sur-Mer, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur. Les informations sur ce site sont fournies ” telles quelles ” sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication. Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. La mairie de Saint-Briac sur Mer se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

DROITS D’AUTEUR

(textes, photos, …) Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site de l’Estran sont la propriété de la mairie de Saint-Briac-sur-Mer ou de tiers ayant autorisé la mairie de Saint-Briac-sur-Mer à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la mairie de Saint-Briac sur Mer est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

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